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PUBLICATION DU SITE :
Nom du directeur de la publication  Fabrice Vandenhende

Conception, réalisation et hébergement

CAP Informatique
4 rue Marie Marvingt
Z.A.C. Croix Blandin
51100 Reims
France

Site internet : http://www.capinformatique.com

Déclarations CNIL

Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés, modifiée par la Loi n°2004-81 du 6 août 2004, l'Utilisateur est informé que :

- le Site Internet a fait l'objet d'une déclaration CNIL n°1816970;

- les fichiers clients de la Société ont également fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

La Société s'engage à protéger l'ensemble des données à caractère personnel de l'Utilisateur, lesquelles données sont recueillies et traitées par la Société avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de la Loi précitée.

Informatique et libertés

Les informations nominatives recueillies à l'occasion d'une demande sur le site sont destinées à l'usage de Carbon Cleaning (Power System). Elles pourront donner lieu à exercice du droit d'accès et de rectification auprès des services de Carbon Cleaning (Power System) dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Titularité des droits.

Tous les éléments du présent site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations ainsi que toutes formes graphiques et audiovisuelles) sont la propriété de Carbon Cleaning (Power System), à l'exclusion des éléments émanant de ses partenaires.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations textuelles, iconographiques ou photographiques. La reproduction, et/ou imitation, et/ou représentation, et/ou rediffusion de tout ou partie du site Internet sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf accord expresse.

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De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle des données contenues sur ce présent site est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Finalité du traitement

Les données à caractère personnel de l'Utilisateur collectés auprès de lui et traitées par la Société ont pour finalité de permettre à la Société de :

- établir des statistiques générales sur le trafic de son Site Internet et des différentes rubriques qu'il contient;

- envoyer par courrier électronique à l'utilisateur les réponses, informations diverses ou annonces publiées sur le Site Internet par la Société ou a des tiers Partenaires

- envoyer par courrier électronique à l'utilisateur des infolettres ("newsletter") sur l'évolution du Site Internet et des différentes rubriques dudit Site Internet;

- transmettre les demandes de renseignements émises par l'Utilisateur à des tiers partenaires sélectionnés par la Société.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site http://www.carbon-cleaning.com nécessite une autorisation préalable de Carbon Cleaning (Power System). Dans ce cas il vous est possible de prendre contact avec les services de Carbon Cleaning (Power System). La mise en place d'un tel lien après autorisation pourra être valable sur différents supports, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales en vigueur. A cet égard, Carbon Cleaning (Power System) se réserve un droit d'opposition sur tout lien mis en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa notoriété.

La mise en place d'un logo Carbon Cleaning (Power System) -associé à un lien hypertexte- nécessite l'autorisation expresse et préalable de Carbon Cleaning (Power System). En effet, la mise en place technique de celui-ci, nécessite d'une part, le respect d'une charte graphique, mais également, d'autre part, la validation d'un positionnement graphique spécifique.

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L'internaute utilise le site de Carbon Cleaning (Power System) à ses seuls risques. Carbon Cleaning (Power System) ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment des préjudices matériels, pertes de données ou de programmes, préjudices financiers, résultant de l'accès ou de l'utilisation au site de Carbon Cleaning (Power System) ou de tous sites qui lui sont liés.

Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Toutes les informations données sur le site de Carbon Cleaning (Power System) ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle ferme, précise et non équivoque de produits ou services émanant de Carbon Cleaning (Power System) ou des membres du réseau des chambres de commerce et d'industrie. De plus, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

La société Power System, ne prend pas part contractuellement aux prestations de décalaminage moteur effectuées par ces distributeurs.
 
La société Power System,  se dégage de toute responsabilité en relation avec les prestations effectuées par ces distributeurs et ne fournit aucune garantie quant à la qualité et au bon déroulement des prestations effectuées par les prestataires.
 
En cas de différends opposant les utilisateurs à propos d’une prestation de décalaminage moteur, les utilisateurs concernés sont invités à contacter directement le prestataire concerné pour lui signaler l’existence d’un différent. La résolution de ce différend sera de la seule responsabilité de l’utilisateur et du prestataire concerné.

Droits applicables

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Le site est mis à jour régulièrement par Carbon Cleaning (Power System). De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'internaute qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

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